Nos conditions générales d’utilisation - ou Comment ça marche ?
Si vous venez naviguer sur www.ecoslowasting.com, alors vous êtes un Utilisateur et nous vous remercions. Voici ci-dessous les règles à respecter en tant qu’Utilisateur du Site.
Sur Ecoslowasting.com, on agit pour l’environnement
Le Site Ecoslowasting donne accès à un Service définit comme tel :
Ecoslowasting permet d’acheter des produits, alimentaires ou non, qu’il faudra aller chercher sur place dans les boutiques ou dont il faudra se faire livrer (les boutiques sont les Commerçants) aux conditions spécifiquement mentionnées.
Ces Conditions Générales d’Utilisation sont applicables à l’utilisation du site et de l’application mobile dans leurs versions actuelles et futures, ainsi que ces versions adaptées à tout support y donnant accès (smartphone, tablette, etc.).
En effectuant une commande sur le Site, vous garantissez que :
- · Vous êtes majeur au regard de la loi et êtes capable de réserver et acheter en nom propre les produits et services figurant sur le Site.
- · Vous acceptez de recevoir des courriels concernant les Achats effectués et validés par le Commerçant. Ceci est requis pour s’assurer que l’Utilisateur reçoive les informations utiles sur son Achat. L’Utilisateur accepte que tout échange entre Ecoslowasting, l’Utilisateur et le Commerçant soit conservé pour une période de 3 ans, conformément à la Politique de protection des données.
Nous nous réservons le droit de modifier cette page à tout moment. L’accès à la page des CGU, ainsi qu’au Site en général, est possible 24h sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception de cas de force majeure et à l’exclusion des périodes de maintenance usuelle.
Pour Contacter Ecoslowasting
ECOSLOWASTING SARL
6, Avenue Saint-Michel C/O SAM EASYONE
98000 MONACO
MC PRINCIPAUTE DE MONACO
Société enregistrée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de Monaco sous le numéro 22S09299
Date de l’Immatriculation : 29/09/2022
Directrice de la publication : Elisa Alberto
Adresse e-mail : contact@ecoslowasting.com
Fiches des Produits*
Ecoslowasting est un service permettant aux Utilisateurs d’acheter les Produits qui les intéressent. Le Commerçant publie ses annonces sur le Site de façon à ce que l'Utilisateur y trouve toutes les informations qu'il juge indispensable à l’achat (description, conditions de retrait, prix, etc.).
Achat des Produits etPaiement
Pour trouver les Produits autour de lui, l’Utilisateur peut autoriser sa géolocalisation sur le Site, les informations collectées via des cookies sont susceptibles d’être conservées par le Site pour un usage ultérieur, conformément à la Politique de protection des données. L’Utilisateur dispose d’un droit de gestion des cookies (voir plus bas le chapitre sur la Protection des données et Gestion des cookies). À défaut, une liste des Commerçants est disponible sur le Site.
Une fois que l’Utilisateur a fait son choix de Produit, l’Utilisateur peut acheter en cliquant sur le bouton prévu à cet effet sur chaque fiche descriptive. S’il n’est pas inscrit, l’Utilisateur peut créer un compte sur le Site. Cette action est soumise à la lecture de la Politique de protection des données, vous pouvez contacter le Service client pour gérer vos données sur le Site (voir le chapitre sur la Politique de protection des données). Une fois l’inscription faite, l’Utilisateur peut terminer son Achat. Il est également possible d’acheter en tant qu’invité, sans création de compte.
Pour effectuer l’achat, l’Utilisateur doit prépayer le Produit. Le paiement des achats peut être effectué par tout mode de règlement accepté par le Site (carte bancaire notamment).
Lors du paiement par carte bancaire, l’Utilisateur doit entrer ses numéros de carte, sa date d’expiration et le code de sécurité au dos de la carte pour réserver. Les informations de paiement nécessaires, en conformité avec la loi française et monégasque en la matière, sont requises par le prestataire de paiement, mais ne sont jamais portées à la connaissance d'Ecoslowasting. Le paiement est effectué à travers une connexion sécurisée. Avant d’entrer ces informations, Ecoslowasting demande l’approbation de l’Utilisateur pour conserver les informations de la carte de paiement pour des utilisations futures. Ces informations peuvent à tout moment être supprimées par l’Utilisateur sur le Site en contactant le Service Client (conformément à la Loi en vigueur en Principauté de Monaco sur la protection des données personnelles et à la Politique de protection des données).
Le Prix des Produits est donc prélevé avant le retrait des Produits auprès du Commerçant, au moment de l’achat. Le Prix est prélevé par Ecoslowasting pour le compte du Commerçant. En cas d’annulation de l’achat par l’Utilisateur ou par le Commerçant dans le respect des présentes Conditions Générales, le prix des Produits ne sera pas transféré à Ecoslowasting et le remboursement sera initié. Tout délai de remboursement imputable au prestataire de paiement et à la banque de l'Utilisateur est indépendant d'Ecoslowasting et la responsabilité ne saurait lui être portée.
Sous réserve de la validation du paiement, l’achat est considéré comme effectif, l'Utilisateur pourra se rendre chez le Commerçant retirer le Produit. Un courriel sera envoyé à l'Utilisateur pour informer du statut de l’Achat. À fin d’un traitement efficace de l’Achat, l'Utilisateur doit renseigner convenablement les informations demandées (notamment le courriel où envoyer la confirmation). À défaut, l’Achat sera traité en l’état et ne pourra être corrigé qu’en sollicitant le Service client d’Ecoslowasting.
Ecoslowasting n'intervient d’aucune autre façon qu'en permettant l’achat des produits. Ecoslowasting n’est donc en aucune façon responsable du respect du contrat de vente du Commerçant avec l’Utilisateur. Pour toute réclamation en-dehors de l’achat, l'Utilisateur devra solliciter le Commerçant.
Confirmation d’achat
Lorsqu’un Utilisateur achète un Produit, il reçoit un courriel de confirmation avec un rappel des modalités de jouissance du produit, et obtient un lien vers les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Prix
Les prix sont indiqués en Euros et soumis au seul contrôle du Commerçant.
Retrait d’un achat
Les fiches de Produits mentionnent une adresse qui est celle où l’Utilisateur devra procéder au retrait du Produit. Le courriel de confirmation mentionne également cette adresse avec les autres modalités de retrait de Produit, notamment les horaires de passage à respecter strictement. L'Utilisateur doit respecter les conditions de vente imposées par le Commerçant.
Lors du retrait du Produit, la confirmation d'Achat devra être montrée à qui de droit (gérant, employé, etc.). Il est conseillé à l’Utilisateur de vérifier que les Produits correspondent bien à la description faite sur la fiche du Site.
Retrait d’un achat via le service de Livraison proposé uniquement sur Monaco & Beausoleil (centre et Moneghetti)
L’Utilisateur a la possibilité de choisir sur le Site, au moment de la commande, le service de Livraison uniquement réservé aux produits Alimentaires pour un tarif de 5€ supplémentaire proposé et effectué par notre partenaire MR Room Service Monte Carlo Finest Delivery.
L’Utilisateur pourra donc sélectionner l’option Livraison, choisir le créneau de l’après-midi (entre 14h et 18h). L’Utilisateur pourra également grouper 2 achats dans 2 boutiques différentes et bénéficier d’une seule livraison au prix donc de 5€.
Notre partenaire s’engage à réduire son impact écologique en vous proposant ce service en scooters électriques.
Annulation de l’Achat
Au regard du caractère périssable des Produits alimentaires, le droit de rétractation n’est pas en cours pour ces Produits spécifiquement. Néanmoins vous pouvez :
· Annuler votre Achat de Produits (alimentaires et non alimentaires) jusqu'à 3 heures avant l'horaire de retrait, par courriel à l’adresse service-client@ecoslowasting.com . Aucun remboursement ne sera effectué passé ce délai ;
Le prix prélevé au moment de l’Achat par Ecoslowasting vous sera remboursé par le service de paiement.
Aucun remboursement ne pourra intervenir si l’annulation n’est pas réalisée dans le respect des conditions prévues au présent article.
Les Produits autres que ceux périssables et/ou alimentaires sont soumis à l’article 10 de la loi 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, l’Utilisateur dispose donc d’un délai de 7 jours pour se rétracter, à compter du jour de leur réception, et en demander le remboursement par écrit au Service Client ( service-client@ecoslowasting.com ).
Pour les clients situés dans l'Union Européenne et selon les réglementations en vigueur dans l'Union Européenne, vous disposez d'un délai de quatorze jours (14) calendaires, pour exercer votre droit de rétractation à compter du jour de réception de(s) produit(s).
Service Client
Le service client est joignable à l’adresse service-client@ecoslowasting.com et par courrier à l’adresse précisée à l’article 2. Cette option ayant un impact plus marqué sur l’environnement, nous préférons communiquer par courriel.
En cas de réclamation, Ecoslowasting mettra tout en œuvre pour résoudre le problème et répondre dans un délai de huit jours à l’Utilisateur. Seront étudié uniquement les dossiers avec des justificatifs précis qui démontrent qu’il y a effectivement eu un manquement volontaire imputable au Commerçant. L'Utilisateur joindra donc toutes les pièces nécessaires à l’étude du cas.
Avis d’Utilisateurs
L’Utilisateur a le droit de donner son avis sur un Commerçant sur le Site, dans le respect des règles suivantes :
· L’avis est rédigé après le retrait du Produit ;
· L’avis ne doit pas contenir d’élément diffamatoire, obscène ou offensant ;
· L’avis ne doit pas inciter à la violence ou à la discrimination ;
· L’avis ne doit pas porter atteinte aux droits, y compris de propriété intellectuelle et droit des données à caractère personnel, d'une autre personne physique ou morale ;
· L’avis ne doit pas promouvoir des activités illégales ou violer le droit au respect de la vie privée ;
· L’avis ne doit pas contrevenir à une quelconque loi ou règlement ;
· L’avis ne doit pas constituer une publicité non autorisée, exagérée, dissimulée, inexacte ;
· L’avis ne doit pas donner l'impression qu'il provient d’Ecoslowasting et ses affiliés ;
· L’avis ne doit pas être utilisé pour usurper l'identité d'une autre personne ou à dénaturer l’affiliation de l’Utilisateur avec une autre personne.
Un avis posté, téléchargé ou transmis au Site qui ne respecterait pas ces critères est susceptible d’être modéré, supprimé ou modifié par Ecoslowasting. En outre l’Utilisateur garantit Ecoslowasting de tout préjudice résultant d’actions légales qui trouverait sa cause dans les avis de cet Utilisateur.
Les avis et autres éléments propres à l’Utilisateur présents sur le Site ont pour but d'informer indépendamment d’Ecoslowasting. Il s’agit d’opinions de clients qui n'appartiennent qu'à eux mais qui constituent, une fois publiés sur le Site, des éléments tombant sous les droits de propriété intellectuelle. Par la soumission de ses avis sur le Site, l’Utilisateur reconnait être titulaire de tout droit d’usage et autorise Ecoslowasting à les conserver et à les utiliser.
Les Commerçants
Les Commerçants qui font la démarche individuelle et volontaire de s’inscrire sur le Site et/ou l'application mobile sont responsables des offres, conditions et prix indiqués. Ecoslowasting n’est pas un site marchand, mais une simple plateforme d’annonces et réservations et donc de mise en relation entre les Utilisateurs et les Commerçants. Ecoslowasting est un service permettant aux Commerçants de proposer leurs Produits auprès des Utilisateurs via des fiches sur le Site.
Fiches-produits
Le Commerçant veille indépendamment d'Ecoslowasting à la conformité de ses produits et services avec les fiches qu’il rédige. Les Commerçants doivent fournir des informations complètes et exactes. Les fiches rédigées par les commerçants ne doivent pas contenir de propos injurieux, diffamatoires, contraires à la loi, etc. Les prix sont indiqués en Euros et soumis au seul contrôle du Commerçant. Le Commerçant se doit de tenir à jour son profil et ses fiches en informant l'utilisateur de chaque changement, notamment : le nom du commerce, les horaires, l'adresse, etc., ainsi que les fermetures temporaires ou définitives. L'Utilisateur peut contacter le Commerçant afin d'obtenir des informations supplémentaires (allergènes, recettes, ingrédients, etc.). Le Commerçant est responsable des réclamations effectuées par l’Utilisateur pendant et après l’achat.
Ecoslowasting se réserve le droit de retirer une fiche notamment en cas de plaintes d’Utilisateurs, non-conformité du Commerçant aux présentes CGU, motifs raisonnables de croire qu’un achat puisse être frauduleux. En tout état de cause, Ecoslowasting n’est en aucun cas tenu d’en justifier le retrait.
Ecoslowasting n'intervient d’aucune autre façon qu'en permettant l’achat des produits et services. Ecoslowasting n’est donc en aucune façon responsable du respect du contrat de vente du Commerçant avec l’Utilisateur. Pour toute réclamation en-dehors de l’achat, l'Utilisateur devra solliciter le Commerçant.
À la fin du processus d’achat par un Utilisateur, le Commerçant reçoit un mail qui l’en informe.
Le Commerçant se réserve le droit de refuser d’honorer l’Achat si l’Utilisateur n’en respecte pas les modalités (notamment les horaires). Ecoslowasting conseille donc d’arriver à l’heure demandée, de patienter si l’Utilisateur est en avance. Si l’Utilisateur arrive en retard, le Commerçant peut être tout simplement fermé et considérer l’opération comme terminée, c'est-à-dire en demander le paiement. Par l’acceptation de ces présentes Conditions générales d’utilisation, l'Utilisateur est informé et déclare accepter que le Commerçant ne soit tenu de mettre les Produits objets de l’Achat à votre disposition que pendant les horaires spécifiés lors de l’Achat, sans recours possible. En cas de non-présentation au Commerçant pour effectuer le retrait sans annulation préalable, Ecoslowasting prélève le prix des Produits.
Le Commerçant se réserve le droit d’annuler un Achat de Produits (alimentaires et non alimentaires) jusqu’à 3 heures avant l’horaire de retrait. Dans ce cas l’information d’annulation sera transmise à l’Utilisateur par courriel et le prix sera remboursé. En cas de dépassement, Ecoslowasting conservera le droit de solliciter la commission en cas d'annulation ou de modification de l'horaire de la collecte par le Commerçant au-delà du délai ci-dessus précisé.
Dans le cadre du droit de la consommation, si un Utilisateur exerce son droit de rétractation conformément à la loi et aux présentes CGU, le Commerçant remboursera la somme à Ecoslowasting.
Création de compte et frais
Ecoslowasting se rémunère lorsqu’il y a un achat. Une commission est effectuée sur la vente. Nous ne demandons aucun frais d’abonnement et pour la visibilité comme on le demande dans le cadre d’une publicité classique.
Ecoslowasting procède au paiement à faveur du Commerçant pour chaque Produit et/ou Service vendu sur la plateforme via ses fiches.
Dans l’espace « Devenir Partenaire » Ecoslowasting offre la possibilité aux Commerçants d’acheter des encarts publicitaires qui défilent sur la première page du site entre l'espace Témoignage et Nos Actualités ou bien faire la promotion mutuelle des services en échangeant des liens.
Bannissement de l’Utilisateur
Ecoslowasting se réserve le droit d’empêcher tout Utilisateur qui enfreindrait les présentes Conditions Générales d’Utilisation d'utiliser à nouveau le Site et l'application mobile.
Droits de propriété intellectuelle
Utilisations autorisées : Vous êtes autorisé à utiliser les différents supports (Site web et application mobile) et à imprimer et télécharger des éléments à partir du Site pour votre propre usage personnel et non commercial sur la base suivante :
· Vous ne devez pas recourir à des pratiques abusives sur le Site (telles que le piratage ou l'extraction de contenu) ;
· Sauf indication contraire, tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure du Site, de l’application, du Service, sa présentation, les éléments qui le composent (en ce compris les photographies et les images graphiques) appartiennent à Ecoslowasting ou nous ont été concédés. Ces œuvres sont protégées par des lois et traités dans le monde entier et tous les droits sont réservés. Dans le cadre des présentes Conditions Générales d’Utilisation, toute utilisation d'extraits du site ou de l'application mobile autre que conformément au présent article est interdite.
· Ecoslowasting est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la marque Ecoslowasting et ses logos. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle ni d’aucune licence au profit de l’Utilisateur tant sur la structure que sur le contenu du Site et de l'application mobile. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site, l’application et le Service de façon déloyale ou parasitaire ou de manière à porter atteinte aux droits d’Ecoslowasting. L’Utilisateur s’interdit de modifier les copies numériques ou papier de tout contenu.
Excepté les cas indiqués ci-dessus, le Site et l'application mobile ne peuvent pas être utilisés et aucune partie du Site et de l'application mobile ne peut être reproduite ou stockée dans un autre site, application ou inclus dans un système ou service de recherche électronique public ou privé sans autorisation préalable écrite d’Ecoslowasting.
Netlinking
Sur Ecoslowasting.com, on peut trouver des liens menant en dehors du site. Cliquer dessus revient à quitter le site, donc à sortir du cadre des présentes Conditions d'utilisation et donc dégager toute responsabilité d'Ecoslowasting.
Validation électronique
Par sa nature numérique, le site Ecoslowasting.com oblige à la validation électronique, c'est-à-dire qu'un clic sur les boutons d’achat et validation constitue leur validation effective.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et tout litige né de son interprétation, de son exécution ou de leur résiliation seront soumises au droit monégasque et aux juridictions compétentes en Principauté de Monaco.
Protection des données et gestion des cookies
Ecoslowasting recueille via des cookies et traite les données des Utilisateurs de son Site ecoslowasting.com conformément à la loi en vigueur sur la protection des données personnelles en Principauté de Monaco et au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD),. À ce titre, l’Utilisateur est informé que des données à caractère personnel sont collectées dans le cadre de la Politique de protection des données d’Ecoslowasting. Pour gérer la collecte des données et leur restitution par Ecoslowasting, l’Utilisateur doit se rendre dans la rubrique prévue à cet effet dans son compte. Les Utilisateurs qui achètent en tant que visiteurs peuvent réclamer l’application de leurs droits par e-mail à protection-donnees@ecoslowasting.com .
Pour toute demande en lien avec la Politique de protection des données, la gestion des cookies et la loi monégasque en vigueur ou au RGPD, l’Utilisateur peut écrire à protection-donnees@ecoslowasting.com .
Il est possible que le commerçant, en étant en possession du numéro de téléphone de l'utilisateur grâce au mail de confirmation reçu lors d'un achat, puisse le contacter directement en lui proposant des services autres que Ecoslowasting (publicité, événements, etc.)
Référencement des contenus proposés sur le site
Modalité de référencement des fiches
Les fiches sont classées par défaut par ordre chronologique : la dernière annonce publiée apparaîtra en premier dans la page de résultats des annonces au sein de la catégorie concernée, de même si des critères sont sélectionnés.
Les annonces sont classées par catégories et sur chaque page de résultats il est possible de filtrer le classement selon différents critères :
• Date
• Prix croissant
• Ordre alphabétique
• Autres critères spécifiques à la catégorie sélectionnée
Accompagnements pour professionnels et particuliers
Chaque programme a été conçu pour répondre au défi d’une écologie concrète et profitable
Nous proposons des dégustations, des démonstrations, des ateliers, des animations, des conférences, du coaching et du consulting à destination des professionnels (Institutions, Ecoles, Restaurants, Hôtels, Entreprises…) et Particuliers.
Nos différents programmes incluent en règle générale une partie théorique, un jeu et/ou un quiz et une partie pratique avec, soit la réalisation et dégustation d’une ou plusieurs recettes alimentaires, soit la fabrication et l’utilisation d’un ou plusieurs produits cosmétiques ou ménagers.
Lors de nos préparations, nous nous efforçons d’utiliser des produits bruts, bio et locaux. Nous garantissons les normes d'hygiène et de sécurité respectées.
Version janvier 2023